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C'est la
rentrée. La cloche a sonné. Finies les vacances de février. Sophie Jassurmalin
va devoir retrouver le chemin de l'école pour accompagner ses deux petites têtes
blondes jusque sous le préau. Tous les jeudis elle prend aussi en charge Maxime,
le petit voisin. Et très souvent, pour dépanner une autre maman qui réside à
proximité de chez elle, à la sortie des classes, elle ramène également deux
autres bambins.
Bref, vous
l'aurez compris, comme de nombreuses mamans, (et quelques papas, si
si faut bien le dire !), elle fait un
peu office de « transport scolaire ».
Mais attention,
s'il n'y a pas de mal à s'entraider entre familles, qu'en
est-il en matière d'assurance lorsque vous transportez régulièrement tous
ces petits passagers dans votre voiture ?
Et bien déjà,
sachez qu'en cas de sinistre, tous ces enfants, que ce soit les vôtres ou ceux
des autres, sont couverts au titre de la Responsabilité Civile. Ca, c'est une règle
absolue.
Par ailleurs, sachez également que
contrairement au trajet « domicile/travail », le trajet
« domicile/école », ne fait pas l'objet d'un traitement
particulier.
Conclusion,
vous n'êtes pas obligé de signaler ces déplacements à votre assureur. De fait, il n'y a aucune raison, sauf? Sauf
si, et c'est la seule exception, vous effectuez ces transports scolaires à titre
onéreux. Dès lors ça change tout !
Vous voilà dans l'obligation
d'avertir votre assureur. Pourquoi ?
Parce que dans ce cas-là, la plupart des contrats prévoit des
restrictions, voire des exclusions de garanties.
Si donc, c'est un exemple, habitant
une zone rurale et mal desservie, vous vous engagez à accompagner à l'école tous
les matins de la semaine et moyennant finances les enfants de la ferme d'à côté,
vous devrez prendre quelques précautions auparavant.
Car en effet, en cas d'accident, si
certains passagers sont blessés, ils seront bien sûr couverts grâce à la
Responsabilité civile, mais s'il est prouvé que le transport était payant, votre
assureur peut très bien se retourner contre vous pour que vous en assumiez
toutes les conséquences. Vous imaginez déjà la suite ! Le
désastre !
Le mieux donc, c'est de prendre
contact avec votre assureur. De lui demander conseil. De la même façon, si vous
percevez une indemnité, vous devrez très régulièrement passer une visite
médicale. C'est comme ça. C'est la Loi !
Voilà vous en savez un peu plus
j'espère. Et c'est déjà l'heure de vous quitter? faut que j'aille chercher mon
fils? Un jeans froissé avec boucle
d'oreille, à la sortie du lycée !
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