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| | Les pièces, les équipements ou les enjolivements montés après la première mise en circulation d un véhicule.
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| | Tout événement involontaire, imprévisible et extérieur à l'assuré qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
Source : CDIA
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| | Aménagements ou travaux de décoration fixes ou mobiles qui font corps avec un bâtiment.
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| | L'agent général est le représentant exclusif dans un secteur géographique d? une société d'assurances.
Il engage celle-ci en vendant des contrats d'assurance à ses clients, en recevant le paiement des cotisations d?assurance et aussi les déclarations de sinistre, en versant des indemnités aux assurés à la suite d'un sinistre.
L'agent général est rémunéré à la commission par sa compagnie d? assurances.
Source : CDIA
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| | Informations relatives au passé de l'assuré. Lors de l'établissement d'un contrat, l?assureur demande au client de faire état de ses antécédents afin de pouvoir, à la lumière de son historique en tant qu'assuré, évaluer la situation du risque et proposer un tarif correspondant à sa situation particulière. Voir aussi « Relevé d'informations ».
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| | Aide en nature ou en espèces fournie au bénéficiaire lorsqu?il se trouve en difficulté par suite d?un événement prévu au contrat (def BOCCRF 20/11/98).
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| | Les assurances IARD (Incendie, Accidents, Risques divers) des particuliers désignent l'ensemble des assurances dommages concernant les particuliers.
Il s?agit principalement de l'assurance automobile, de l'assurance multirisque habitation et de la responsabilité civile.
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| | Ce sont les assurances imposées par la loi. En France, on en dénombre environ 80 (RC automobile, RC décennale,?).
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| | Elle désigne les contrats souscrits individuellement pour garantir le remboursement de toutes les dépenses santé en complément du régime social de base (frais médicaux, hospitalisation, optique, dentaires, spécialistes, radios, ...).
En option et complément à ces contrats, des garanties peuvent aussi être souscrites pour préserver le maintien des revenus en cas d'arrêt de travail, d'invalidité ou de décès.
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| | Cette dénomination englobe deux produits distincts :
- les produits d'assurance décès qui garantissent le versement d'un capital à un bénéficiaire en cas de décès de l'assuré
- et les produits de capitalisation qui garantissent à l'assuré le versement d'un capital augmenté des intérêts à l'échéance du contrat.
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| | Opération par laquelle l?assureur, moyennant le paiement d'une prime (ou cotisation), promet une prestation à une autre partie (le souscripteur/l?assuré) en cas de survenance d?événements déterminés.
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| | Ces assurances comprennent les assurances de choses (appelées aussi assurances de biens) qui couvrent l'indemnisation des dommages causés au patrimoine de l'assuré, et les assurances de responsabilité qui couvrent les conséquences pécuniaires de la responsabilité incombant à l'assuré ou à une personne dont il est juridiquement responsable, à la suite de dommages causés à autrui.
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| | Dans le domaine de l'assurance automobile, l'assuré est le propriétaire du véhicule et toute personne ayant, avec l'autorisation du propriétaire, la garde ou la conduite du véhicule, ainsi que toute personne qui est transportée à titre gratuit.
En assurance habitation, l'assuré est le propriétaire ou le locataire du bien immobilier, son conjoint, ses enfants mineurs et ses enfants majeurs célibataires résidant sous le même toit, à l'adresse indiquée sur le contrat. Mais c'est aussi tout autre personne résidant en permanence sous le même toit, à l'adresse indiquée sur les conditions particulières.
En assurance de personne, l'assuré est la personne sur laquelle repose le risque (décès, maladie, invalidité).
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| | Si les conditions initiales du contrat sont modifiées pour tenir compte d'un nouvel événement (nouveau conducteur, changement d'adresse) ou de la volonté des parties, l'assureur émet un avenant qui est un document annexé aux conditions particulières du contrat, afin de prendre en compte la nouvelle situation et les garanties y afférentes.
L'avenant est un document qui permet de ne pas rédiger un nouveau contrat.
Si un événement justifie que votre contrat fasse l'objet d'un avenant, informez-en rapidement votre assureur par lettre recommandée. Tous les avenants doivent être conservés avec les autres documents du contrat.
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| | Courrier par lequel l'assureur demande le paiement de la cotisation d'assurance.
Le client dispose légalement d'un délai de dix jours à compter de la date d'échéance de son contrat pour s'acquitter de la cotisation (art.L 113-3 du Code des assurances).
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