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Auto : la France veut ajouter une taxe au poids en plus de la taxe CO2

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Le SUV est dans le collimateur du gouvernement depuis quelques mois déjà

Pour le gouvernement français, la législation de l'Union Européenne sur le CO2 favorise les voitures au format important. Considérant que ces règles n'étaient pas justes, le gouvernement français a décidé d'imposer une nouvelle taxe : une taxe au poids. Plus un véhicule est lourd, plus il sera taxé.

Une taxe qui vise les modèles étrangers plus gros format (voitures allemandes, dites-vous ?)

Au mois de novembre dernier, le ministre de l’Économie et des Finances Bruno Le Maire avait annoncé une taxation au poids concernant le marché automobile en France. Cette nouvelle taxe était quelque peu passée à la trappe mais est désormais de retour sur le devant de la scène. Tel que son nom l'indique, elle vise les véhicules au poids plus importants, souvent aux dimensions plus importantes, telles que les modèles familiaux.

On peut aisément supposer que le gouvernement vise plutôt la concurrence étrangère, en particulier allemande. En effet, l'Allemagne avait déjà obtenu un délai supplémentaire à 2024 pour le passage aux 95 grammes de CO2/km (le passage aux 95 grammes devait être effectif pour l'ensemble du marché européen à compter du 31 décembre 2020).

« Une réglementation qui pénaliserait à ce point les producteurs de grosses voitures, comme c'est le cas avec le projet actuel de Bruxelles, n'est, selon moi, pas raisonnable. Certains de nos constructeurs (...) seraient très pénalisés par le projet européen actuel et des emplois en Allemagne seraient menacés », avait justifié la chancelière allemande Angela Merkel. En effet, l'Allemagne est le premier producteurs de grosses cylindrées en Europe. Mercedes par exemple, avec 139,6 grammes de CO2/km, est encore bien loin des objectifs fixés (source : Jato Dynamics).

Une certaine incohérence dans la législation européenne

Il faut dire que la législation européenne n'est pas forcément à l'avantage des constructeurs plus « propres ». « Il y a quelque chose d'un peu absurde dans les textes européens actuels, c'est le fait que quand les véhicules sont plus lourds, alors ils ont le droit d'émettre plus de gaz à effet de serre. Dans les discussions que l'on va reprendre au niveau européen [...], on va remettre en cause cette absurdité », a déclaré Élisabeth Borne, ministre de la Transition écologique, à l'occasion de ses vœux à la presse.

De facto, des constructeurs tels que Toyota (99,9 grammes de CO2/km à la fin de l'année 2018, le constructeur le plus « propre »), Peugeot (107,7 g/km, second au classement), Citroën (107,9 g/km, troisième) ou encore Renault (109,1 g/km, quatrième) se trouvent pénalisés par une législation leur imposant des objectifs bien plus difficiles à atteindre. Surtout que le déclin du diesel, motorisation sur laquelle les constructeurs français étaient bien positionnés, n'aide pas à atteindre les résultats attendus (un diesel produit en moyenne 20 % de gaz à effet de serre qu'une essence). Et la facture sera salée, 95 euros multipliés par le nombre de voitures vendues au sein de l'UE pour chaque gramme de trop.

De surcroît, l'UE compte encore abaisser ces paliers (de 15 % en 2025 et de 37,5 % vers 2030). « Tous les textes européens doivent encourager des véhicules qui émettent le moins possible de gaz à effet de serre et non pas donner un bonus à des véhicules qui pèsent plus lourd », jugeait ce vendredi 17 janvier la ministre de la Transition écologique.

Croissance du marché du SUV, mécontentement du gouvernement et taxes

On peut aussi penser que cette nouvelle taxe française vise les SUV ou Sport utility vehicle, ces modèles à mi-chemin entre 4x4 et la voiture familiale. « Je pense que la flambée des SUV découle aussi de cette réglementation dont on sait qu'elle est soutenue par l'un de nos grands voisins européens », avait également ajouté Élisabeth Borne lors de ses vœux à la presse cette année.

En effet, les SUV sont extrêmement populaires : ils représentent 40 % des ventes automobiles dans le monde et représenteraient la deuxième source d'augmentation des émissions de CO2 entre 2010 et 2018, selon l'Agence internationale de l'énergie (AIE). Ils sont plus lourds qu'une berline classique, plus hauts et plus volumineux.

D'ailleurs, le gouvernement a renforcé le malus écologique pour les véhicules les plus polluants, qui pourra maintenant s'échelonner jusqu'à 20 000 euros. Ironique cependant, la très grande majorité des SUV échappent à ce nouveau « super malus ».

 
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1 RÉACTION
prod'homme 27/01/2020 à 13:29
taxes,taxes,taxes,il n'ont que ce mot là à la bouche,on devrait les taxé lorsque ils sortent ce mot là

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