• Gratuit
  • Rapide
  • Sans engagement

Assurance auto

Résilié par l'assureur : comment ça se passe ?

Publié par le
1911 vues 2 réactions Note

Résiliation par l'assureur : quelles conséquences ?

Au gré des nombreux commentaires postés sur notre site, nous avons remarqué que vos questions concernaient souvent la résiliation d’assurance à l’initiative de votre assureur. Loin d’être anodine, une telle décision de votre compagnie d’assurances s’accompagne de quelques conséquences non négligeables. Coup de projecteur.

Assurance : quand l’assureur peut-il résilier ?

La loi encadre les circonstances dans lesquelles il est possible de procéder à la résiliation de votre assurance.

Ainsi, votre assureur peut légalement résilier votre contrat au moment de l’échéance, en cas de non-paiement de vos cotisations, s’il apparaît que vous avez fait une fausse déclaration ou encore en cas d’aggravation du risque.

Notez aussi que la résiliation par votre assureur est envisageable à la suite d’un ou plusieurs sinistres. Mais, dans ce cas, il faut que la résiliation soit mentionnée au contrat.

Quelle prime après la résiliation d’assurance ?

Prenons le cas de l’assurance voiture. Votre contrat a été résilié à la suite d’une décision de votre assureur.

Dorénavant, vous allez être considéré comme un assuré « à risques » par les autres compagnies d’assurances auto. D’ailleurs, il se peut que, dans vos recherches d’une nouvelle offre d’assurance, vous essuyiez de nombreux refus car certains assureurs refusent purement et simplement les automobilistes résiliés. Et, les assureurs qui accepteront de vous couvrir appliqueront une surprime d’assurance afin de compenser le risque que vous représentez.

Si vous ne trouvez aucun assureur pour vous couvrir au titre de l’assurance automobile, faites appel au Bureau central de tarification (BCT). En effet, cet organisme peut contraindre la compagnie d’assurances que vous aurez choisie à vous couvrir au titre de la responsabilité civile (« assurance au tiers »).

Deux années après l’assurance résiliée

Pour prétendre de nouveau à une assurance sans surprime après la résiliation de l’assureur, il faudra patienter deux ans et n’avoir subi aucune espèce d’accident responsable.

En effet, au terme de ces deux années, votre malus aura disparu et votre bonus redémarrera à zéro. Ainsi, vous pourrez de nouveau rechercher une assurance auto sans difficulté et moyennant un tarif plus attractif, surtout si vous réalisez un comparatif d’assurance auto.

 
LAISSEZ UN COMMENTAIRE
 
2 RÉACTIONS

Bonjour, Mon assureur m'informe de la résiliation à l'échéance de mon contrat, alors que j'ai pas eu d'accident depuis 2 ans, que je paye mes cotisations par prélèvement et donc jamais de retard. Suite à un appel vers leur service client, ils m'expliquent qu'ils sont courtiers et qu'ils ne travaillent plus avec l'assureur concerné par mon contrat. Cette résiliation n'est donc absolument pas liée à mon "risque assuré". Cependant ils refusent de préciser le motif sur le courrier, donc ça va me porter préjudice pour les futures assurances. Questions : Je n'ai pas reçu la lettre indiquant la résiliation par courrier recommandé avec avis de réception, mais sur mon espace client. Puis-je utiliser ce fait pour me sortir de cette situation ? J'ai vendu ma voiture avant la fin de l'échéance du contrat (et donc de la résiliation), mais après le fameux courrier pour la résiliation (ce n'est pas un fait exprès, il s'agit d'une pure coïncidence, en effet c'est en explorant mon espace client suite à l'envoi du certificat de cession à l'assurance que j'ai remarqué la lettre de résiliation !) Donc la fin de contrat sera celle de la vente de la voiture, ou l'échéance? Merci de vos réponses, n'hésitez pas à me demander des précisions Steve

Assurland.com, le comparateur d'assurances

Bonjour,

Pour rechercher un nouveau assureur mieux vaut que la résiliation soit à l’initiative de l’assureur, contactez alors l’assureur en proposant d’être à l’initiative de la résiliation.

A présent, le numérique est reconnu/toléré pour l’envoi de résiliation. Concernant la vente du véhicule, le contrat est suspendu le soir même à minuit pourvu que vous ayez prévenu votre assureur en respectant un préavis de 10 jours.

Merci et bonne journée,
Le service client d’Assurland

RECHERCHEZ DANS LES ARTICLES

 

RUBRIQUES

 

COMPAREZ LES ASSURANCES