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Assurance auto

Zoom sur la suspension du permis de conduire

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Tous les ans, près de 80 milliers de conducteurs font l’objet du retrait de leur permis de conduire. Ces derniers doivent dans les quinze jours en aviser leur compagnie d’assurance auto. De ce fait, celui-ci pourra augmenter la cotisation ou annuler le contrat. Toutefois, certaines alternatives sont envisageables.

Quels sont les cas de figure aboutissant au retrait du permis de conduire ?

Le retrait de votre permis de conduire peut être irrévocable ou provisoire, suite à un délit ou une infraction. Le retrait provisoire correspond à la suspension du permis tandis que le retrait définitif implique l’annulation.

Nombreux sont les cas de figure pouvant entraîner le retrait. Par exemple, la conduite en état d’ivresse, sous l’effet de stupéfiants ou à plus de 40 km/heure constitue une infraction pouvant mener à la suspension instantanée du permis et ce, durant 6 mois.

En cas de récidive, le permis de conduire sera annulé et de ce fait, il sera nécessaire de  le repasser pour conduire de nouveau.

Enfin, le retrait du permis peut également être dû à un délit de fuite, à une perte des points ou d’homicide et blessures involontaires.

Les impacts de la suspension du permis de conduire vis-à-vis de votre assureur

Quels que soient l’objet et la durée de la suspension, vous êtes tenu d’informer votre assureur. Dans le cas où vous n’avisez pas votre assureur, ce dernier peut résilier votre assurance auto pour oubli de déclaration.

Lorsque de la déclaration du retrait de votre permis, votre assureur est en droit de résilier votre contrat, dès lors que la suspension du permis est supérieure à un mois ou que celle-ci soit due à une conduite en état d’ivresse. Au-delà de deux mois de retrait, l’assureur peut également vous infliger une augmentation sur votre cotisation. Toutefois, en fonction de la gravité des infractions, les barèmes de majoration des cotisations sont plafonnés par le code des Assureurs.

 
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