Zoom sur la clause d'inoccupation ?

Articles sur
le même sujet
Voir plus d'articles
Suivre l'actualité de l'assurance
Abonnez-vous à notre newsletter !

Recevez les dernières actualités de l'assurance ainsi que nos conseils pratiques.
Abonnez-vous !

Actualité de l'assurance

Assurance habitationVoir toute son actualité

Zoom sur la clause d'inoccupation ?

|
Consultations : 2066
Commentaires : 0
Prenez garde à votre clause d'inhabitation

Lorsque votre habitation assurée se retrouve inoccupée pendant un certain temps et qu’un vol se produit, les assureurs peuvent diminuer votre indemnisation selon les clauses d’inoccupation inscrites dans le contrat.

Ces conseils s’adressent surtout à ceux qui laissent assez souvent leur habitation vacante pendant plus de 3 jours consécutifs. Toutefois, en général, les assureurs accordent un total de 40 à 90 jours d’inoccupation pendant l’année avant de décider une diminution de l’indemnisation en cas de sinistre. Les personnes concernées sont souvent les propriétaires d’une résidence secondaire.

Autrement dit, si les voleurs vous ont rendu visite, alors qu’aucune personne n’était dans la maison pendant le délai mentionné dans le contrat, l’assurance peut refuser carrément de vous indemniser en totalité. Néanmoins, une absence de 24 à 48 heures est tolérée et n’est même pas concernée par la clause d’inoccupation.

En cas de longues absences, deux cas peuvent se présenter dans un contrat d’assurance habitation :

la clause d’inoccupation fait partie des exclusions du contrat,

la clause d’inoccupation fait l’objet d’un point particulier dans le contrat.

Selon le cas, il appartient à l’assureur ou à l’assuré de présenter les preuves de la violation du contrat.

Dans le cas de l’exclusion aux garanties mentionnées dans la souscription de l’assurance habitation, c’est à la charge de l’assureur de prouver que la maison a été effectivement inoccupée pendant un temps plus long que celui accordé par le contrat.

Dans le cas d’une clause incluse dans le contrat, c’est à l’assuré de prouver qu’il a respecté la durée tolérée par l’assureur.

Cependant, certains contrats d’assurance habitation peuvent préciser les objets concernés par l’indemnisation en cas de non-respect de cette durée d’inoccupation. Par exemple, elle ne se porte que sur les objets de valeur. Bref, il faut bien lire le contrat sous peine de rencontrer de mauvaises surprises en cas de vol.

Faites jouer la concurrence, comparez les acteurs du marché pour le produit de votre choix !

Assurance AUTO Assurance SANTE Assurance MOTO Assurance HABITATION Assurance VIE Assurance CREDIT Assurance DECES
Laisser un commentaire
Votre nom *
Votre email *
* champs obligatoires
Notez l'article :
0 réaction

S'abonner aux actualités par flux RSS
Abonnez-vous à notre flux RSS pour recevoir instantanément les dernières
actualités en direct.
S'abonner aux flux RSS