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Le contrôle technique moto pourrait reparaître via un « dispositif alternatif »

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Le dossier autour du contrôle technique moto en France continue de faire couler de l'encre. Après l'intervention personnelle du président de la République Emmanuel Macron pour annoncer la suspension de la mesure, le sujet revient sur la table après qu'une association de lutte contre la pollution atmosphérique a demandé l'annulation de la décision du président. Le ministre chargé des Transports Jean-Baptiste Djebbari a donc réagi et évoqué un « dispositif alternatif ».

Contrôle technique moto : un nouveau rebondissement dans une longue série

Le contrôle technique moto en France continue à faire polémique. Un peu d'histoire : l'Union Européenne voulait imposer à tous les pays membres un contrôle technique obligatoire pour les deux-roues pour 2020. La France avait alors obtenu un délai de 2 ans ; l'échéance était repoussée à 2022. Une mise en place du contrôle technique moto était donc prévue entre 2023 et 2026. Le 11 août dernier, il était rendu obligatoire à partir de 2023 via un décret.

Mais le lendemain de la publication du décret, Emmanuel Macron intervenait personnellement auprès de l'AFP pour annoncer la suspension de l'instauration de ce contrôle technique pour les deux-roues, afin de ne « pas rajouter des contraintes » sur les Français en ces temps de crise sanitaire. « Les sujets de sécurité routière sont des sujets importants, je les ai d'ailleurs totalement assumés durant mon quinquennat. Mais on ne peut pas sortir dans la torpeur du mois d'août des contrôles supplémentaires qui, en plus, sont pour 2023 », avait-il justifié.

Une association de lutte contre la pollution réagit pour imposer le contrôle technique moto

Il faut dire que la mesure avait aussi provoqué l'ire de nombreuses associations de motards, dont la FFMC (Fédération française des motards en colère) et la FFM (Fédération française de motocyclisme). Car pour la FFMC, les dysfonctionnements techniques ne sont pas un enjeu clé d'un point de vue sécurité routière, lorsqu'on parle des deux-roues. « 0,3% des accidents de deux-roues motorisés seulement sont directement causés par une défaillance technique du véhicule », avance l'association.

Mais début septembre, l'association « Respire », qui milite pour la lutte contre la pollution atmosphérique, ne l'entend pas de cette oreille. Elle entame deux procédures pour faire annuler la suspension décidée par le président de la République. La première vise à suspendre « en urgence » la décision d'Emmanuel Macron, la seconde a été présentée devant le Conseil d'État.

Le gouvernement propose un « dispositif alternatif » au contrôle technique

Le gouvernement n'a donc pas tardé à réagir. Jean-Baptiste Djebbari, ministre chargé des Transports, s'est exprimé sur le sujet et a clarifié quelques points. Il a notamment mentionné que la suspension du contrôle technique pour les deux-roues avait été adoptée pour revoir le dossier dans son intégralité. Il a donc proposé un « dispositif alternatif ». « L'objectif, c'est de faire mieux pour plus simple », a-t-il affirmé.

Le « nouveau » contrôle technique deux-roues (qui concerne également les quads et voitures sans permis) ne sera donc pas un calque du contrôle technique auto. « Il n'y aura pas de contrôle technique tel qu'il a été envisagé, mais on va répondre à ces deux questions qui sont importantes. Pour la sécurité routière, on va parler d'un module renforcé au niveau du permis de conduire et pour l'environnement, il faut qu'on soit dans une logique incitative. Par exemple, on va proposer des aides à la conversion d'un scooter, qui pollue plus et fait plus de bruit qu'une moto en ville, en scooter électrique. C'est un exemple, mais on veut être dans cette logique d'incitation et d'accompagnement plutôt que d'interdiction », a-t-il précisé.

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