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Assurance moto

Une amende pour les deux-roues trop bruyants

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Deux-roues trop bruyants : que risquez-vous ?

Que ce soit en zone urbaine ou à la campagne, les deux-roues motorisés trop bruyants peuvent être sanctionnés d’une amende. Peu importe que les nuisances sonores soient causées par un pot mal entretenu, trafiqué ou percé, il faudra payer 90 euros en cas de contrôle. Coup de projecteur.

Une contravention de 4e classe

Avec le soleil, les deux-roues sont de sortie et plus nombreux sur les routes. Malheureusement, il arrive parfois qu’une nuisance sonore accompagne leurs déplacements.

D’ailleurs, chaque année, ce sont plus de 20 000 contraventions qui sont dressées pour sanctionner ces comportements, que le régime moteur soit anormalement élevé ou qu’il s’agisse d’un pot d’échappement sans aucune homologation.

Ministre de l’Intérieur, Bernard Cazeneuve a rappelé qu’il existe des sanctions légalement prévues, soit une contravention de 4e classe d’un montant de 90 euros en vertu de l’article R318-3 du Code de la route.

Jusqu’à 101€ si le pot n’est pas homologué

Lors d’un contrôle, la sanction peut tomber si les forces de l’ordre jugent que le véhicule motorisé cause une gêne manifeste en tenant compte de l’heure et du lieu concernés.

Au-delà de l’amende, il faut savoir que l’immobilisation de la moto ou du scooter peut également être décidée.

Enfin, comme le signale Bernard Cazeneuve, à l’amende de 90 euros peuvent venir s’ajouter 11 euros s’il apparaît que le conducteur contrevenant utilise aussi un pot d’échappement non homologué.

 
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