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Assurances : zoom sur le questionnaire santé

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Zoom sur le questionnaire de santé en assurance
Clément Jassurmalin veut souscrire une nouvelle assurance santé. Il est étonné de la demande de son assureur qui lui impose un questionnaire de santé.

« Vous avez le droit de me poser ces questions ? », demande-t-il.

« Oui, en tant qu’assureur, nous avons tout à fait le droit », explique son conseiller.

En effet, les compagnies d’assurance exigent parfois à l’assuré de répondre à un questionnaire médical, que ce soit lors de la souscription d’une assurance santé, d’une assurance credit, d’une assurance vie ou encore d’une assurance décès. Objectif : établir l’état de santé de l’assuré afin de calculer le niveau de risque encouru le temps du contrat.

Si le Code de la mutualité interdit aux mutuelles d’imposer un questionnaire médical, le Code des assurances l’autorise. 

Un questionnaire médical, pour quoi faire ?


Un questionnaire médical confidentiel sert à l’assureur pour connaître l’état de santé de l’assuré qui s’apprête à souscrire une assurance

L’idée est de connaître les antécédents médicaux de l’assuré afin de déterminer si celui-ci peut être couvert ou non. A l’issue du questionnaire, l’assureur peut refuser de le couvrir ou peut ajuster la prime d’assurance (plus chère si le risque de santé est avéré).

« Les questions portent aussi bien sur les antécédents médicaux que sur la santé actuelle de l’assuré. Certaines concernent également les activités professionnelle et sportive(s) pratiquées », explique l’assureur.

En revanche, aucune question ayant attrait à la vie privée et sexuelle ne peut être posée.

Répondre sincèrement au questionnaire


Quelles que soient les questions, le Code des Assurances impose à l’assuré d’y répondre sincèrement et le plus précisément possible sans omission.

L’omission volontaire ou non d’informations ou la fausse déclaration poussera l’assureur à réduire l’indemnisation ou à ne pas indemniser l’assuré.

« Ok, donnez-moi votre questionnaire de santé, j’y répondrai volontiers, de toute manière je n’ai rien à cacher ! », termine Clément Jassurmalin.

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3 réactions


mon mari a renouvelé son ass.décès en février 2013. Il a dû être obligé de remplir à nouveau un questionnaire en décembre 2012; Il est majoré de 50 % à cause du cholestérol et triglycérides. Mais déjà pour l'ancien contrat. Par contre je me demande après coup si on a bien rempli une autre partie : questionnaire = affections. appareil digestif. notamment : maladies oesophagiennes, ulcère gastriques ou duodénal, hémorragie, colite ulcéreuse, polypes, maladie de crohn, maladie du foie, des voies biliaires, du pancréas. Il n'a rien de toutes les maladie citées. Il a cependant eu une gastrite en 2009 et un traitement d'éradication hélicobactères pylori. Aurait il du le signaler ? . Pour nous le mot éradiqué veut dire terminé.. et "gastrite" ce n'est pas citée dans la liste des affections. Avons nous fait une erreur ?? faut il le signaler maintenant et ne va t-on pas nous faire à nouveau remplir un questionnaire ? . Et depuis ce questionnaire de décembre 2012 on a découvert qu'il souffrait d'apnées du sommeil traitées depuis 4 jours. Alors s'il faut ajouter une autre pathologie la prime va grimper ?? Votre avis m'intéresse et nous n'avons pas l'habitude de tricher. S'il arrive quelque chose on n'a pas envie de payer pour aucune indemnité.. Mieux vaut je pense tout arrêter et vivre sans capital décès. Tant pis. Excusez moi d'avoir été un peu longue


Bonjour,

Vous pouvez demander directement à votre assureur si vous devez ou non déclarer cette maladie. Toutefois, vérifiez si les conditions générales de vente exige que vous ne déclariez que les maladies ou affections figurant sur la liste.

Merci et bon courage.

 


merci pour la réponse. Je n'ai pas trouvé dans les conditions générales, d'exigence concernant cette liste de maladies citées. Par contre, j'ai regardé la définition exacte du mot "notamment" dans le dico. "cela veut dire : d'une manière qui mérite (ou qui doit) d'être noté. (synonymes : spécialement, particulièrement, spécifiquement...)La gastrite ne figurant pas dans la liste (que je vous rappelle ci-après : affections. appareil digestif. notamment : maladies oesophagiennes, ulcère gastriques ou duodénal, hémorragie, colite ulcéreuse, polypes, maladie de crohn, maladie du foie, des voies biliaires, du pancréas). Je pense que d'ailleurs c'est pour ça que ce fut notre première réaction en remplissant le questionnaire de répondre NON puisque ce n'était pas cité . Questionner l'assureur m'inquiéte car je suis persuadée qu'il faudra refaire un questionnaire (vu que l'autre remonte à 10 mois) et entre temps il y a eu l''apnée et d'autre recherches dues à des analyses de sang présentant quelques petites anomalies trouvées suivte à un bilan proposé par la sécu. En regardant certains questionnaire de la concurrence j'ai vu que parfois la gastrite était cité mais pas toujours. S'il devait arriver quelque chose je me défendrai là-dessus et je trouve qu'il est vraiment difficile de remplir ce genre de questionnaire.Nous avions demandé l'aide du médecin et il ne nous avait pas dit de signaler la gastrite. Mais bon ça remonte à 10 mois Merci d'avoir pris du temps pour moi...
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