Glossaire de l'assurance

Clause

Publié par La rédaction d'Assurland le 18/04/2005 à 16:56 , Mis à jour le 08/03/2022 à 00:00
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Article des Conditions Particulières d’un contrat, la clause, également appelé stipulation, permet d’adapter l’offre générale d’assurance à un cas particulier.
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