Glossaire de l'assurance
Clause
Publié par
La rédaction d'Assurland
le 18/04/2005 à 16:56, Mis à jour le 18/05/2017 à 15:33
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Article des Conditions Particulières d’un contrat, la clause, également appelé stipulation, permet d’adapter l’offre générale d’assurance à un cas particulier.
Voir « Conditions Particulières ».
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