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Glossaire de l'assurance

Définition Conditions Particulières

Publié par le , Mis à jour le 23/03/2012 à 14:55
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Par opposition aux Conditions Générales, elles sont spécifiques au client puisqu’elles récapitulent les garanties qu’il a choisies.

Les Conditions Particulières constituent avec les Conditions Générales et les annexes éventuelles le contrat d'assurance spécifique à chaque assuré.
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