Glossaire de l'assurance

Conditions Particulières

Publié par La rédaction d'Assurland le 18/04/2005 à 17:01 , Mis à jour le 08/03/2022 à 00:00
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Par opposition aux Conditions Générales, elles sont spécifiques au client puisqu’elles récapitulent les garanties qu’il a choisies.
Les Conditions Particulières constituent avec les Conditions Générales et les annexes éventuelles le contrat d'assurance spécifique à chaque assuré.
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