Glossaire de l'assurance

Définition Habitation principale

Publié par le , Mis à jour le 23/03/2012 à 14:31
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Ou résidence principale. Logement où les membres du foyer fiscal résident habituellement et où se situent le centre de leurs intérêts aussi bien professionnels que matériels.

Une seule personne ne peut donc avoir plusieurs habitations principales.

Dans le cas d’une personne dont la profession l’oblige à se déplacer fréquemment, l’habitation principale est le logement où sa famille demeure en permanence.

De même, si une personne loue un logement dans la zone géographique de son travail (et donc éloigné de son domicile familial), la résidence principale correspond au logement où résident en permanence son conjoint et ses enfants.

Lorsque l’un des conjoints possède un logement de fonction, c’est en principe ce logement qui constitue l’habitation principale. Cependant, si le conjoint et les enfants du titulaire du logement de fonction résident en permanence dans une autre habitation, celle-ci peut être considérée comme la résidence principale du foyer.
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