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L'assurance auto d'une voiture sans permis

03 juin 2018 Stéphanie Robert 3531 vues

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Stéphane Jassurmalin passe l’après-midi avec l’un de ses amis, Thomas. Ce dernier a beau être assidu pendant ses leçons de conduite, il n’arrive pas à obtenir son permis de conduire. Cette semaine, il le passait pour la troisième fois mais il n’a pas freiné à l’approche d’une priorité à droite, ce qui lui a valu de le rater une nouvelle fois !

Dépité, il pense s’acheter une voiture sans permis pour faciliter ses dépFlacements.

« J’y ai bien réfléchi, une voiture sans permis c’est quand même des économies : faible consommation, pas d’assurance auto, c’est pas négligeable ! » avoue Thomas.

«  Pas d’assurance ??? Tu as vu ça où ?! Bien sûr que tu es obligé de t’assurer même avec une voiture sans permis ! » s’exclame Stéphane Jassurmalin.

Et il a raison : une voiture sans permis est « sans permis », pas sans assurance voiture ! Tout simplement parce qu’une voiture sans permis est un véhicule terrestre à moteur (VTM), obligatoirement soumis à l’assurance.

Voiturette sans permis : un risque aggravé pour les assureurs ?

Sans surprise, les compagnies d’assurance intègrent souvent la conduite d’un véhicule sans permis dans la catégorie des risques aggravés. Une logique plutôt compréhensible puisque les conducteurs de ces petits véhicules évoluent sur la route sans avoir préalablement été formés de manière complète comme le propose l’examen du permis de conduire. Un risque d'accidents statistiquement plus élevé.

Tous les assureurs ne proposent donc pas ce type de formule particulière.

Pour autant, les tarifs d’assurance automobile pour couvrir les risques liés aux autos sans permis ne sont pas particulièrement plus élevés que pour les véhicules traditionnels. Le taux d’accidents impliquant les voiturettes reste faible en raison de leur nombre minoritaire sur la route et de leur vitesse limitée. Côté vol, ces voitures ne sont pas très prisées, une autre raison pour proposer des primes moins élevées.

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Peut-on rouler avec une voiture sans permis dans le cas d'un retrait du permis de conduire ?

Si la justice l'interdit, vous ne pourrez pas vous mettre derrière le volant d'un engin à moteur.

A l'inverse, si votre permis a été invalidé, annulé ou suspendu, vous gardez le droit de conduire une voiture sans permis.

Les conditions pour rouler avec une voiture sans permis

 

En France, il est possible de rouler avec une voiture sans permis dès l'âge de 14 ans.

 

Pour les personnes nées au plus tard le 31 décembre 1987, la législation autorise la conduite d'un "quadricycle léger à moteur d'une puissance maximale de 4kw. Pour celles nées après 1988, il faut au moins posséder le Brevet de la Sécurité Routière (BSR) ou le permis cyclomoteur et voiturette (AM) avec 7 heures de formation de conduite.

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Comment assurer sa voiture sans permis ?

En matière de niveaux de garanties, il n’y a pas particulièrement de règles qui diffèrent de l’assurance pour des véhicules traditionnels.

Le minimum légal pour avoir le droit de rouler, c’est l’assurance voiture au tiers. En cas d’accident responsable de la part du conducteur sans permis, cette garantie prendra en charge les frais relatifs aux dommages (matériels et corporels) causés à des tiers. En revanche, l’assurance voiture au tiers ne couvre pas le conducteur responsable.

Plus complète (et donc plus chère !), l’assurance tous risques couvre plus de risques, que le conducteur soit responsable ou non. 

« Bon, j’ai trop besoin d’être indépendant pour me déplacer quotidiennement, je vais me trouver une assurance dès que j’aurai acheté la voiturette ! » déclare Thomas à Stéphane Jassurmalin.

« Un dernier petit conseil, jette un œil sur le comparateur d’assurances Assurland.com. Le site propose une solution d’assurance voiture sans permis ! » lui conseille enfin Stéphane.

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