La Responsabilité civile, kézako ? - La famille Jassurmalin

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La Responsabilité civile, kézako ?

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Qu'est ce que la Responsabilité Civile ?
Vous avez déjà entendu parler de la garantie Responsabilité Civile (RC) mais vous ne savez pas ce que c’est ? C’est exactement le cas de Clément Jassurmalin qui va l’apprendre à ses dépens !

C’est en faisant des erreurs que l’on apprend : Clément Jassurmalin va découvrir ce qu’est la Responsabilité Civile après une bêtise bien involontaire de sa part.

Invité chez des amis, Clément Jassurmalin passe une très bonne soirée. Tout le monde danse et là, c’est le drame : Clément fait un mouvement de travers. Son bras vient rencontrer un vase de chine posé sur un guéridon juste derrière lui, le vase se brise en mille morceaux à ses pieds. Clément se confond en excuses et ne sait plus où se mettre.

Ses hôtes tentent de dédramatiser : « ce n’est pas si grave, assurent-ils, tu vas faire fonctionner ton assurance ! »

Mais Clément ne sait pas comment fonctionne son assurance dans une telle situation.

La garantie Responsabilité civile, c’est quoi ?


Cette garantie permet de réparer les dommages causés à des tiers. Dans le cas de Clément Jassurmalin, il va devoir rembourser le vase qu’il a cassé. Mais comme il est assuré, l’indemnisation passera par son assurance.

Plusieurs cas sont couverts par la RC : 

   • dommages causés à autrui par votre faute (par imprudence ou négligence)
   • causés par les personnes vivant sous votre toit
   • causés par vos employés (de maison)
   • causés par vos animaux
   • causé par des objets personnels

En revanche, la Responsabilité Civile a ses limites et ne couvre pas :

   • les dommages que vous vous causez vous-même ou à vos proches
   • causés intentionnellement
   • causés par un animal dangereux
   • causés par un véhicule à moteur
   • dans le cadre des activités professionnelles

Comment souscrire la RC ?


Il existe plusieurs moyens d’être couvert par la Responsabilité Civile. L’assuré peut 

   • souscrire une formule d’assurance « Responsabilité Civile vie privée »
   • plus couramment, les assurés sont couverts via leur assurance habitation, la RC est incluse automatiquement au contrat
   • d’autres assurances dites obligatoires comme l’assurance auto ou l’assurance logement des locataires proposent également la garantie.
   • enfin, d’autres assurances vous couvrent partiellement. C’est le cas de l’assurance scolaire qui couvre la responsabilité des enfants, l’assurance sport qui couvre les responsabilités observées dans la pratique du sport ou dans l’assurance vélo.

N’hésitez pas à relire les aventures des Jassurmalin : 



« Bon, ben je n’ai plus qu’à contacter mon assurance appartement alors », dit Clément complètement blasé !

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4 réactions


je cherche une responsabilité civile pour mon chien catégorie 1 qui a six mois car croisé staff boxer


Bonjour,

Pour accéder à des propositions d'assurance chien chat qui correspondent à vos besoins, nous vous invitons à remplir ce formulaire : http://www.assurland.com/mutuelle-chiens-chats.html

Rassurez-vous, c'est gratuit, sans engagement et ne prend que quelques minutes.

Bonne journée.


j'ai un américan staff croisé avec je ne sais pas adorable même un peu bête. mon assurance ne veut pas l'assurer car si non inscrit au LOF il faut le castrer j'ai été voir un vétérinaire comportementaliste qui l'a mit en catégorie 2 que puis je faire merci


Bonjour,

Les chiens de catégorie 1 et 2 nécessitent obligatoirement la souscription d’une assurance responsabilité civile. Les contrats multi-risques habitation excluent le plus souvent la couverture de ces chiens. Mais un certain nombre de compagnies d'assurance se sont spécialisées dans les assurances pour chien de catégorie 2. Il est assez simple de les trouver sur Internet (En revanche, Assurland ne propose pas ces assureurs)

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