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Assurance moto : Qu'est ce qu'un Bonus Malus ?

01 janv. 2007 La Rédaction d'Assurland 19645 vues

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Assurance moto : les principes du Bonus / Malus en moto

Obligatoire depuis 1976 dans un but d'incitation à la prudence, le bonus malus (ou "clause de réduction-majoration") a pour effet d'adapter le montant de la prime/cotisation d'assurance moto au comportement du ou des conducteurs de la moto assurée.Cette variation résulte de l'application, sur les parts "responsabilité civile" et "dommages" de la cotisation, d'un coefficient de niveau plus ou moins élevé selon que le ou les conducteurs ont été responsables ou non d'accidents au cours de la ou des périodes annuelles écoulées.

 

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Assurance moto : le fonctionnement du Bonus / Malus en moto

Le Bonus Malus ou encore coefficient de réduction/majoration (CRM) s'applique à tous les véhicules de tourisme, camionnettes et motocycles de plus de 80 cm3. Tous les motards ont donc un Bonus ou Malus. La cotisation d'assurance moto à payer à chaque échéance annuelle est influencée par la baisse ou la hausse de cet indicateur qui reflète votre "bonne conduite". Lorsque vous ne causez pas d'accident, vous bénéficiez d'un bonus et votre cotisation s'en trouve, normalement, diminuée, en revanche, si vous provoquez un accident, vous serez pénalisé d'un malus et vous payerez une cotisation plus élevée.

Assurance moto : la période de calcul du Bonus / Malus

Il est calculé par les sociétés d’assurance sur une période de 12 mois consécutifs (précédant de deux mois l'échéance annuelle). Ce qui veut dire que l'assureur arrête la situation de votre contrat d'assurance moto deux mois avant son échéance afin de pouvoir calculer votre cotisation et vous envoyer votre avis d'échéance. Un accident qui surviendrait un mois avant votre échéance principale ne serait pris en compte que l'année suivante. Par exemple, pour un contrat d'assurance moto dont l'échéance principale serait au 01 Juillet de chaque année, la période de calcul s'étendrait du 01.05 au 30.04 de l'année précédente. C’est sur cette période que seront observés les sinistres éventuels dont vous aurez été victime.

Assurance moto : les raisons de l'amélioration du Bonus / Malus

Le Bonus Malus progresse à chaque échéance principale. Il est calculé au moyen d'un coefficient multiplicateur, le coefficient d'origine étant égal à 100 (conducteur novice). La prime de base est multipliée par ce coefficient de réduction/majoration. S'il n'y a pas de sinistre au cours des 12 mois le bonus de l'année précédente est multiplié par 0.95 (soit 5% de réduction) en usage normal, et par 0.93 (soit 7% de réduction) dans le cadre d'un usage « tournées » ou « tous déplacements » . Dans le cas d'un usage standard (privé ou privé et trajets + lieu de travail), l'évolution du bonus va se faire chaque année en multipliant le bonus de l'année précédente par le coefficient 0.95. A titre d'exemple, le bonus obtenu à partir d'un bonus de 1 au bout de trois années sans accident sera de 0,85 (obtenu par le calcul 0,95*0,95*0,95=0,85).Il faut ainsi 13 ans sans accident pour atteindre le bonus maximal de 50 %.

Assurance moto : le Bonus maximal en moto

Le Bonus "maximal" que l'on peut atteindre est de 50 %.Une fois que vous l'aurez atteint (au bout de 13 années sans accidents) vous ne pourrez plus "progresser". Cependant, si vous possédez un bonus de 50 % depuis plus de 3 ans, alors vous aurez "droit" à un accident responsable ou non sans que ce bonus de 50 % ne change.

Assurance moto : sinitres en moto qui n'impactent pas le Bonus / Malus

Sachez de façon générale qu'il n'est pas tenu compte dans le calcul du Bonus Malus des sinistres Vol/Incendie/Bris de glace/Tempête qui, en général, ne sont pas de la responsabilité de l'assuré. Si par ailleurs, vous êtes victime d'un accident dont vous n'êtes déclaré aucunement responsable, votre Bonus Malus ne bougera pas. Seuls les sinistres pour lesquels votre responsabilité totale ou partielle est engagée impacteront votre Bonus.

Assurance moto : impact d'un sinitre en moto sur le Bonus / Malus

Lors d'un sinistre vous remplissez un constat amiable. Ce sont ces indications fournies dans ce document qui déterminent votre part de responsabilité dans le sinistre : - Si vous n'êtes que partiellement responsable de l'accident, la majoration appliquée à votre bonus de l'échéance précédente sera de 12.5%, ou encore 1.125. Un bonus de 0.75 deviendra alors 0.75 * 1.125 = 0.84. - Si vous êtes totalement responsable de l'accident, la majoration appliquée sur votre bonus de l'échéance précédente sera de 25%, ou encore 1.25 . Un bonus de 0.75 deviendra alors 0.75*1.25 = 0.94. - Si maintenant plusieurs sinistres interviennent au cours d'une même période de référence, chaque sinistre entraînera le calcul d'un nouveau coefficient. Deux sinistres totalement responsables durant la même année conduiront à une majoration du Bonus de 1.25*1.25 = 1.56.

Assurance moto : transfert du bonus parental en s'assurant sous le même nom

Pour qu'un conducteur novice puisse bénéficier du bonus de ses parents en s'assurance sous leur nom, il faut que celui-ci soit déclaré comme étant "conducteur occasionnel". En effet, si vous êtes "conducteur occasionnel", c'est à dire que vous êtes susceptible d'emprunter exceptionnellement la moto, auquel cas vous pouvez effectivement, sous réserve d'être mentionné comme tel sur leur contrat, bénéficier de leur contrat d'assurance moto et bonus moyennant surprime.Votre bonus sera alors reconstitué le jour ou vous vous assurerez directement.Si la réalité est que vous êtes le conducteur principal de la moto et que vous êtes conducteur novice et que ceci n'ait pas été déclaré à la compagnie d'assurance, alors le risque est de se voir objecter une nullité du contrat d'assurance moto pour motif de fausse déclaration.Déclarez dans tous les cas votre situation précise à l'assureur sous peine de vrais problèmes le jour du sinistre….

Assurance moto : Bonus auto et Bonus moto

La plupart des compagnies distinguent spécifiquement les deux types de bonus. Il ne sont donc pas nécessairement équivalent pour une personne assuré à la fois pour une auto et pour une moto. Un sinistre sur un des deux véhicules ne devrait donc pas impacter le bonus de l'autre véhicule.

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