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Impact des activités d'une entreprise sur l'environnement, AXA France prend l'initiative !

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Les activités des entreprises sont toutes susceptibles d’avoir des répercussions négatives, plus ou moins importantes, sur l’environnement. Secteur public ou privé, artisans et chefs d’entreprise, tous sont concernés. Face à ce constat, AXA France se mobilise et met au point des formules spécifiques afin de mieux gérer ces risques.

Connaître les risques : Responsabilité Environnementale et Responsabilité Civile Atteinte à l’Environnement

Lorsque les activités d’une entreprise sont à l’origine d’une menace ou de dommages pesant sur l’environnement (le sol, les eaux, certains animaux protégés et leur habitat…), des mesures peuvent être prises par le Préfet en vue d’une réparation : ici intervient la notion de « Responsabilité Environnementale » – ou RE – qui fait rarement l’objet d’une couverture spécifique dans les contrats d’assurance.

La réparation en question peut se matérialiser sous la forme d’une compensation financière ou être acquittée en nature. À titre d’exemple, si les activités ont souillé une rivière, l’entreprise incriminée doit entreprendre certaines actions correctives comme repeupler le cours d’eau de poissons ou en nettoyer les berges.

Pour sa part, la Responsabilité Civile Atteinte à l’Environnement – ou RCAE – est plus souvent présente dans les clauses des contrats d’assurances que la RE. Elle concerne les dommages subis par des tiers à cause de certaines activités professionnelles. Les « victimes » sont en droit de réclamer une réparation et d’exiger une indemnité financière.

AXA Entreprises réagit…

Véritable pionnier en la matière en mettant en place l’offre G.R.E.E.N. qui protège les entreprises des risques environnementaux, AXA France intègre, depuis juillet 2012, une assurance RE de base à toute souscription impliquant une couverture RCAE.

Si la formule G.R.E.E.N. a suscité les intérêts (près de 1 500 contrats souscrits depuis 2006), il faut dire qu’il reste un nombre élevé d’entreprises qui pensent, au vu de la nature de leurs activités, qu’une telle couverture ne constitue pas une réelle nécessité.

AXA France satisfait les exigences et besoins de tous en ajoutant la garantie RE à la RCAE. Si les activités de telle ou telle entreprise devaient engendrer une quelconque pollution, l’assurance pourra couvrir les éventuelles réparations, sous réserve des conditions prévues dans le contrat.

Axa France éduque ainsi les acteurs du tissu économique industriel qui, trop fréquemment, se retrouvent désemparés face aux conséquences d'une catastrophe écologique. De même, un tel comportement engendre prévention (et garanties), de la part de (et pour) l'assuré.

 
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