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Plus simple, plus écologique, permettant d’exercer une activité physique régulière : le vélo est redevenu en quelques années l’un des modes de transport préférés des Français. Cet essor, facilité par l’apparition de systèmes de location de vélos en libre-service dans de nombreuses villes françaises, nous fait nous rappeler les dangers qui lui sont inhérents. Si vous n'êtes pas obligé d'être assuré pour circuler à vélo, qu’il soit électrique, ou non, cela peut vous être grandement utile en cas de vol ou d’accident que vous pourriez subir, mais aussi causer à un tiers.
Comment être indemnisé dans le cas d’un vol ou de casse d’un vélo ?
Que ce soit pour un vélo classique ou un vélo à assistance électrique, rien ne vous oblige à souscrire une assurance spécifique. Certains risques méritent toutefois d’être couverts. C’est notamment le cas lors d’un vol. En France ce sont chaque année près de 500 000 de ces deux-roues qui sont volés. Il est dès lors important de savoir qui peut indemniser le cycliste qui s’est fait voler.
Dans le cas d’un vol d’une bicyclette, électrique, ou non, les cas diffèrent selon que celui-ci se soit déroulé dans l’habitation ou à l’extérieur. A la mode, les vélos sont de plus en plus perfectionnés et attirent pas la même occasion les convoitises. C’est notamment le cas des vélos électriques, qui peuvent coûter très cher.
Pour un vol avec effraction qui se déroule dans le logement ou les dépendances assurées, le vélo peut être indemnisé par le contrat d’assurance habitation. Si le vélo est volé à l’extérieur, l’assurance MRH n’indemnisera pas le cycliste. Il est donc nécessaire de souscrire un contrat d’assurance spécifique qui couvre le vélo. De nombreux assureurs proposent désormais ce produit.
Une assurance spécifique complémentaire permet ainsi d’être indemnisé en cas de vol. Il faut néanmoins que celui-ci ait été attaché à un élément fixe grâce à un antivol. Il faut savoir qu’un grand nombre d’assureurs imposant un antivol qui bloque les deux roues.
L’assurance vélo intervient également si le cycliste a été agressé au cours du vol.
Les contrats d’assurance vélo ont pour la plupart quelques clauses à respecter. Ces dernières peuvent être :
- Le vol doit avoir été commis entre 7h et 21h ;
- Un seul vol indemnisé par année ;
- Le vélo doit être acheté neuf et assuré moins de 45 jours après son achat ;
- Le vélo doit être marqué et enregistré auprès d’une association gérant ce marquage.
Pour ce qui est d’une dégradation, d’un vélo cassé, l’assurance spécifique, complémentaire, peut également intervenir et indemniser le cycliste.
Quelle assurance en cas d’un accident à vélo ?
En France, celui qui cause un dommage est tenu de le réparer. Concrètement, si un cycliste est renversé par une voiture, c’est l’assurance automobile du conducteur qui prendre en charge l’indemnisation, que les dommages du cycliste soient corporels ou matériels.
Attention, si le cycliste a commis une faute inexcusable, cause exclusive de l’accident, il ne sera pas indemnisé. D’après le site de la Fédération Française de l’Assurance (FFA), une faute inexcusable est définie comme « une faute volontaire d'une exceptionnelle gravité exposant sans raison valable son auteur à un danger dont il aurait dû avoir conscience ». Cette dernière n’est toutefois pas opposable aux « victimes âgées de moins de 16 ans, de plus de 70 ans ou titulaires, au moment de l’accident, d’un titre d’invalidité au moins égal à 80 % », précise la FFA.
Dans le cas où l’automobiliste n’est pas assuré, ou encore s’il commet un délit de fuite, l’indemnisation est prise en charge par le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires (FGAO).
Dans un autre cas de figure, si le responsable de l’accident n’est autre que le cycliste lui-même, en chutant seul donc, l’assurance garantie des accidents de la vie (GAV) peut couvrir le sinistre dès lors que cette dernière ne contient pas d’exclusion sur les accidents de la circulation. Pour un enfant c’est l’assurance scolaire qui peut intervenir. Si l’accident est mineur, la participation de la Sécurité sociale et de la complémentaire santé peut suffire. Pour ce qui est des dégâts matériels, le cycliste ne sera toutefois indemnisé que s'il a souscrit un contrat d'assurance spécifique.
Pour ce qui est d’un accident avec un autre cycliste ou un piéton, si ces derniers sont reconnus responsables de l’accident, c’est leur assureur responsabilité civile qui indemnise le cycliste blessé. Les contrats GAV peuvent également permettre d’obtenir un complément d'indemnisation pour les dommages corporels.
Si le cycliste est lui-même responsable d’un accident, l’indemnisation de la victime vous incombera directement. Ce sera alors son contrat d'assurance responsabilité civile, comprise dans l’assurance MRH, qui permettra de garantir les dommages corporels et matériels dont il est responsable.
L’assurance MRH peut également intervenir dans le cas d’un conflit avec un conducteur impliqué dans l’accident ou encore avec son assureur. Si une protection juridique a été souscrite lors de la souscription de l’assurance habitation, c’est à elle d’intervenir.
Existent-ils des particularités pour un vélo à assistance électrique ?
Le VAE est un vélo classique équipé d’un petit moteur électrique amovible. L’autonomie du moteur est assurée par une batterie rechargeable. Le code de la route ne définit pas précisément le VAE. Ce dernier est considéré comme un cycle à pédalage assisté, défini par le décret n° 2009-497 du 30 avril 2009. Par ailleurs, le port du casque n’est pas obligatoire sur un vélo à assistance électrique, comme sur un vélo classique. Les enfants de moins de 12 ans doivent eux en porter un obligatoirement quel que soit le type de vélo conduit.
Attention, le vélo électrique rapide ou speed bike est lui considéré comme un cyclomoteur. La différence avec un VAE réside principalement dans la vitesse de déplacement. Pour ce type de vélo le port du casque est obligatoire.
Pour ce qui est de l’assurance, le VAE est comme le vélo classique. Il est donc possible de l’assurer. Certains assureurs demandent toutefois que le vélo électrique réponde à trois conditions :
- Une puissance du moteur n’excédant pas les 250 watts ;
- Le moteur doit se couper lorsque les 25 km/h sont dépassés ou lorsque le cycliste freine ;
- Le moteur ne fonctionne que lorsque le cycliste pédale.
