Assurance emprunteur et dépression : ce qu'il faut savoir

Lors de la souscription d'une assurance emprunteur, il est essentiel de bien comprendre les garanties proposées en cas d'incapacité de travail, comme l'Incapa­cité Temporaire Totale (ITT). Cependant, certaines pathologies, appelées "Maladies Non Objectivables" (MNO), ne sont pas toujours couvertes par les garanties standard. Ces maladies, difficiles à diagnostiquer, peuvent être exclues des prises en charge. Cependant, il est possible d'inclure cette couverture en souscrivant une option spécifique. 

Ce qu'il faut savoir !

• Les maladies non objectivables (MNO) sont des affections difficiles à diagnostiquer de manière précise, telles que la dépression ou le burn-out, souvent exclues des garanties classiques des assurances emprunteur.
• La garantie MNO offre une indemnisation en cas d'arrêt de travail lié à une MNO, permettant de compenser une perte de revenus et d'assurer la continuité du remboursement du prêt immobilier.
• Souscrire à cette garantie est particulièrement précieux pour les emprunteurs souhaitant une protection en cas d'incapacité de travail ou d'invalidité causée par une maladie difficile à diagnostiquer.
• Il est essentiel de comparer les offres d'assurance emprunteur pour trouver une couverture incluant la garantie MNO, adaptée à vos besoins spécifiques.

Définition : qu'est-ce que la garantie MNO ?

La garantie MNO, ou "Maladies Non Objectivables", est une couverture complémentaire proposée dans le cadre des contrats d'assurance de prêt immobilier. Elle vise à protéger l'assuré en cas d'incapacité de travail ou d'invalidité causée par une maladie difficile à diagnostiquer de manière précise par un professionnel de santé. Ces maladies sont généralement exclues des garanties classiques des assurances emprunteur, ce qui rend cette option particulièrement précieuse.

En souscrivant à la garantie MNO, l'assuré bénéficie d'une indemnisation en cas d'arrêt de travail lié à une MNO. Cette indemnité permet de compenser une perte de revenus, assurant ainsi la continuité du remboursement du prêt immobilier.

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Exemples de maladies non objectivables

Les maladies non objectivables (MNO) sont des pathologies difficiles à quantifier de manière objective par les professionnels de santé. Elles reposent principalement sur les déclarations des patients, car il n'existe pas de méthode fiable pour mesurer la souffrance ressentie. Cela peut rendre l'évaluation et le traitement plus complexes, notamment lorsqu'il s'agit de justifier un arrêt de travail prolongé.

Les principales maladies non objectivables couvertes par la garantie sont :

• la fatigue chronique,
• la dépression et autres affections psychiques,
• le burn-out (épuisement professionnel),
• les pathologies du dos (lombalgie, sciatique, hernie discale, lumbago),
• les maladies psychosomatiques (asthme, eczéma, hypertension, etc.),
• les troubles bipolaires,
• l'anxiété généralisée,
• les troubles obsessionnels compulsifs (TOC),
• le stress post-traumatique,
• les troubles du comportement alimentaire (boulimie, anorexie, hyperphagie).

Comment fonctionne la garantie MNO ?

La déclaration d'une maladie à votre assurance de prêt immobilier

Lors de la souscription d'une assurance de prêt immobilier, vous êtes obligé de déclarer toute maladie non objectivable (MNO) dans le questionnaire de santé fourni par l'assureur. Ces maladies, qu'elles soient passées ou actuelles, sont perçues comme des risques aggravés car elles augmentent la probabilité d'arrêt de travail. Si la maladie se déclare après la signature du contrat, il est indispensable de la signaler rapidement à l'assureur afin de bénéficier de la couverture prévue.

L'assureur peut décider de couvrir ces maladies moyennant une surprime, dont le montant est ajusté en fonction du niveau de risque associé à la maladie. Dans certains cas, il peut également refuser de couvrir les MNO, maintenant ainsi une exclusion de garantie.

En cas de non déclaration ou de fausse déclaration, l'assureur peut appliquer des sanctions sévères, telles que l'annulation du contrat, la réduction des indemnités ou même des poursuites judiciaires.

Les conditions à respecter de la garantie MNO

La garantie des maladies non objectivables (MNO) est souvent soumise à des conditions strictes pour être activée. En cas de sinistre lié à une MNO, un simple arrêt de travail ne suffit généralement pas. Plusieurs justificatifs peuvent être requis par l'assureur pour déclencher la couverture :

• une hospitalisation d'au moins trois jours,
• une intervention chirurgicale,
• un examen médical confirmant la pathologie, tel qu'une radiographie, un scanner ou une IRM.

Si ces documents ne sont pas disponibles, l'assureur peut mandater son propre médecin-conseil pour évaluer la situation et confirmer si la maladie vous empêche de poursuivre votre activité professionnelle dans des conditions normales.

En fonction de l'assureur, les conditions de prise en charge peuvent varier. Certaines compagnies exigent des durées d'hospitalisation plus longues ou des examens médicaux spécifiques. Il est donc recommandé de bien vérifier les clauses du contrat avant la souscription d'une garantie MNO.

Le rachat d'exclusion dans votre contrat emprunteur

La garantie des maladies non objectivables (MNO) n'est généralement pas incluse dans les contrats d'assurance emprunteur standards. Toutefois, il est possible de souscrire à une option de rachat d'exclusion pour intégrer cette garantie à votre contrat, moyennant une surprime.

Dans certains contrats, ce rachat est obligatoire pour obtenir une équivalence de garanties par rapport aux contrats de groupe des banques. Cela signifie que si votre état de santé ou votre situation professionnelle vous expose à un risque de MNO, il peut être nécessaire de souscrire cette option afin de bénéficier de la même couverture sur votre nouveau contrat.

Vous pouvez également demander le rachat des exclusions de garanties suivantes : 

• les professions fortement touchées par les maladies psychiques,
• les professions à risques corporels,
• la pratique d'un sport à risque pour le corps.

Foire aux questions

Comment choisir la meilleure garantie MNO pour mon profil ?

5 éléments clés peuvent vous aider à choisir au mieux votre garantie MNO :

• le coût de la cotisation,
• l'étendue de la couverture,
• les conditions nécessaires pour activer la garantie,
• le délai de carence,
• les limites de remboursement.

Existe-t-il une période de carence avant l'activation de la garantie MNO ?

Oui, certains assureurs imposent une période de carence avant que la garantie MNO ne soit activée. Cette période peut varier en fonction du contrat, mais elle est généralement de quelques mois après la souscription​.

Comment faire si la garantie MNO n'est pas disponible chez mon assureur ?

Si votre assureur ne propose pas de garantie MNO, vous avez la possibilité de souscrire une assurance emprunteur auprès d'un autre prestataire via la délégation d'assurance. Cette option vous permet de bénéficier d'une couverture plus adaptée à vos besoins, incluant la garantie MNO, tout en respectant les exigences de votre banque et l'équivalence des garanties imposée.