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Derrière le volant, aucun conducteur n'est jamais en sécurité. Il est certes obligatoire de souscrire une garantie responsabilité civile en assurance auto, mais ce serait mieux de souscrire un complément de garantie pour plus de protection. La question qui se pose très souvent c'est : si en cas d'accident de voiture, le conducteur qui a souscrit une garantie d'assurances décède, quel est le rôle de l'assureur ?

L'adhésion à une garantie "Assistance décès " est nécessaire

En premier lieu, précisons que la garantie assistance décès est une garantie à prendre ou à laisser. Mais, en cas de décès du conducteur suite à un sinistre, il faudrait à priori qu'il ait souscrit une garantie assistance décès pour bénéficier d'une prise en charge. À défaut, l'assurance voiture prendra fin sans procédure de remboursement lié à l'assuré décédé. Donc, si un conducteur prend la vie suite à une sinistre auto, jetez un coup d'œil dans son contrat. Si vous trouvez qu'il a souscrit à une garantie Assistance décès, c'est déjà un soulagement. L'assistance décès offre une prise en charge adaptée aux besoins de chaque assuré.

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Le rôle d'une garantie "Assistance décès "

Bien que la garantie assurance décès ne soit pas obligatoire, celle-ci offre une couverture complémentaire précieuse qui va bien au-delà de la simple réparation du véhicule ou de la prise en charge des dommages causés à des tiers

  • En cas de décès du conducteur, la garantie "Assistance Décès" prévoit le versement d'une somme d'argent aux bénéficiaires désignés ;
  • Elle prend en charge tout ou partie des frais liés aux obsèques, y compris le cercueil, la cérémonie, et les services funéraires. 
  • Si le décès survient loin du domicile du conducteur, la garantie "Assistance Décès" prend également en charge le rapatriement du corps vers le lieu des obsèques.
  • La garantie "Assistance Décès" permet également aux ayants droit de gérer le contrat d'assurance auto du défunt. Ils peuvent choisir de maintenir l'assurance en leur nom s'ils héritent du véhicule, ou de résilier le contrat sans pénalité.
 

Certains contrats peuvent exclure le décès suite à des actes intentionnels du conducteur (suicide, conduite en état d'ivresse, etc.), des courses de véhicules non autorisées, ou des activités professionnelles non déclarées.

Comment fonctionne l'indemnisation des ayants droit ?

Lorsqu'un conducteur décède suite à un accident de voiture, l'indemnisation des ayants droit dépend de plusieurs facteurs :

  • Désignation des bénéficiaires : les bénéficiaires sont souvent les proches parents du défunt (conjoint, enfants). Ceux-ci sont désignés lors de la souscription de la garantie, et c'est à eux que l'indemnisation sera versée en cas de décès.
  • Montant de l'indemnisation : ce montant est défini dans le contrat et peut varier en fonction de la prime payée. Certaines assurances permettent de moduler ce montant en fonction des besoins et des préférences du souscripteur.
  • Procédure d'indemnisation : en cas de décès, les bénéficiaires doivent déclarer le sinistre auprès de l'assureur, fournir les documents nécessaires (certificat de décès, rapport d'accident, etc.), et attendre que l'assurance traite la demande pour débloquer l'indemnisation.
 

Le délai pour recevoir une indemnisation de l'assurance auto dans le cadre de l'assistance décès varie en fonction des assureurs, mais il se situe généralement entre 1 et 3 mois après la déclaration du sinistre.

FAQ Capital décès assurance voiture

  • Le décès est-il couvert si le conducteur était en tort lors de l'accident ?

    Oui, généralement, le décès est couvert même si le conducteur était en tort lors de l'accident. Toutefois, certaines exclusions peuvent s'appliquer, comme la conduite sous l'emprise de l'alcool ou des drogues, ou les comportements illégaux, qui pourraient entraîner la non-prise en charge.

  • La plupart du temps, l'indemnisation est versée en une seule fois. Toutefois, certains contrats peuvent prévoir des versements en plusieurs tranches, surtout si l'indemnité est destinée à couvrir des besoins spécifiques sur une période prolongée.

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Zoé Dupey
Rédigé par Zoé Dupey

Dernière mise à jour : le 19/09/2024

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