Que ce soit pour un usage personnel ou professionnel, les engins à deux-roues motorisés doivent être couverts par une assurance. Mais, les assurés oublient parfois de respecter certaines règles, surtout si leur moto personnelle est également utilisée à des fins professionnelles. Il peut donc s'avérer utile, voire indispensable, de procéder à un petit rappel de ces règles.

L'essentiel en 30 secondes

  • Les motos utilisées à des fins professionnelles doivent être déclarées à l'assureur lors de la souscription du contrat d'assurance moto.
  • Pour une utilisation professionnelle temporaire, l'assuré doit informer son assureur pour être couvert.
  • Le conducteur doit avoir 2 ans d'expérience sans sinistre pour une assurance moto professionnelle.
  • Le non-respect des règles peut entraîner la nullité du contrat et l'absence d'indemnisation en cas de sinistre.
  • Les coursiers doivent souvent souscrire eux-mêmes une assurance moto professionnelle, remboursée par l'entreprise.
  • L'assurance moto professionnelle est généralement plus chère que l'assurance personnelle en raison des risques accrus.

Rédigé avec l'aide de l'IA, relu et validé par nos experts en assurance

Quelles sont les règles si vous utilisez une moto pour le travail ?

Voici un récapitulatif des règles à suivre impérativement pour être convenablement couvert par l'assurance moto en cas d'utilisation de son deux-roues dans le cadre de son emploi :

  • si une moto est utilisée dans un but professionnel, il faut que l'assuré mette l'assureur au courant de cette utilisation au moment de la souscription du contrat d'assurance moto ;
  • si une moto déjà couverte par un contrat d'assurance deux-roues pour un usage personnel est utilisée momentanément à des fins professionnelles, il faut que l'assuré en informe son assureur ;
  • pour que l'assurance moto accepte de garantir un engin terrestre à moteur à deux-roues utilisé professionnellement, il faut que le conducteur ait une expérience de conduite de 2 ans minimum et n'ait connu aucun sinistre moto. Autrement dit, cela exclut les jeunes conducteurs de moto.

Quelles sont les conséquences du non-respect de ces règles ?

Le non-respect de ces règles est susceptible d'entraîner la nullité du contrat d'assurance moto :

  • lorsqu'un sinistre survient, l'assuré ne pourra bénéficier d'aucune indemnisation de la part de l'assureur ;
  • si l'assuré a intentionnellement caché des informations concernant l'utilisation de sa moto se rendant coupable de fraude à l'assurance, il s'expose à une résiliation de son assurance par l'assureur et il éprouvera de réelles difficultés pour souscrire une nouvelle assurance moto. De plus, lorsqu'il y parviendra, il devra acquitter une cotisation d'assurance plus élevée ;
  • enfin, la prime d'une assurance moto à usage personnel étant inférieure à celle d'une assurance moto à usage professionnel, beaucoup d'assurés sont tentés de mentir à leur assureur pour payer moins cher. Il s'agit bien entendu d'une pratique à proscrire absolument.

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Quelle assurance deux-roues pour les coursiers ?

Les coursiers sont les employés d'entreprise ayant pour tâche de transmettre des lettres, des colis et autres objets à une autre entité ou à des particuliers. Ils utilisent très souvent la moto comme moyen de déplacement.

Malheureusement, certaines compagnies d'assurances refusent de les couvrir. De plus, le contrat passé avec les coursiers est un contrat assez spécifique.

En conséquence, les entreprises qui font appel à des coursiers les incitent parfois à souscrire eux-mêmes une assurance moto en déclarant que celle-ci est utilisée à titre professionnel. Les entreprises rembourseront par la suite les différents frais.