Comparez gratuitement

Bonus écologique : les constructeurs se noteront eux-mêmes

30 août 2023 Jordan Hervieux 163 vues

Assurance auto Comparez gratuitement

La nouvelle méthode de calcul, englobant les émissions de CO2 sur l'ensemble de la durée de vie du véhicule, est en phase de préparation. La liste des modèles répondant aux critères sera rendue publique à la fin de cette année.

Une application en janvier 2024

Les constructeurs automobiles, qu'ils soient français ou étrangers, se verront bientôt dévoiler la formule qui leur permettra de calculer le score attribué au bonus écologique pour chaque modèle. Ce score déterminera si les véhicules qu'ils offrent sont éligibles ou non au bonus écologique, une incitation financière entre 5 000 et 7 000 euros pour l'achat d'une voiture électrique.

Actuellement, le bonus prend uniquement en compte un critère environnemental, à savoir les émissions de gaz à effet de serre pendant l'utilisation. Toutefois, à partir du 1er janvier 2024, le gouvernement a décidé de lier l'attribution du bonus à un niveau minimum de performance environnementale lié à la production des véhicules électriques en se basant sur son empreinte carbone.

bloc-cta-car
Économisez jusqu'à 40% sur votre assurance auto

Grâce à Assurland.com, comparez gratuitement vos assurances personnelles en quelques minutes pour être protégé au meilleur prix !

Comment contrôler les constructeurs automobiles ?

Pour chaque type de matériau (acier, aluminium, plastiques, etc.), les fabricants devront fournir les données relatives à la quantité utilisée dans chaque composant du véhicule, afin de calculer l'empreinte carbone. Cela comprendra les caractéristiques de la batterie, les méthodes de transformation et d'assemblage, ainsi que les modalités de transport. Par la suite, les fabricants automobiles communiqueront leurs scores au ministère de la Transition écologique.

Mais comment s'assurer que les constructeurs moins honnête ne falsifierait pas leurs résultats en fournissant des valeurs incorrectes ? Pour Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA) : “L'Ademe examinera les dossiers soumis par les constructeurs. L'administration a les moyens de vérifier les déclarations, car des bases de données mondiales existent. Il n'est pas si simple de déclarer n'importe quoi” a t-il déclaré au Parisien.

Une nouvelle liste de véhicules éligibles

Le ministère de la Transition écologique prévoit de dévoiler la liste des modèles admissibles au bonus écologique, en utilisant la nouvelle méthode, d'ici la fin de l'année. Les autres propulsions avec un seul moteur électrique à l'arrière des Tesla Model 3 et Y, partiellement produites à Shanghai, devraient probablement être exclues. De même, la Dacia Spring, également fabriquée en Chine, pourrait ne pas être éligible.

De la même manière, plusieurs voitures provenant de fabricants asiatiques pourraient perdre leur accès au bonus, alors que de nombreuses marques, notamment chinoises, ont intensifié leurs efforts sur le marché français. Bien que le bonus soit un avantage pour les acheteurs, il jouera aussi, à l'avenir, un rôle de "bouclier" pour les constructeurs français.

Assurland.com vous aide à mieux comprendre l'assurance auto

arriere-voiture-trappe-essence L'éco-conduite expliquée : Économie et écologie

Le monde automobile évolue. L'arrivée de la voiture électrique, les normes antipollution et même le prix du carburant sont autant de raisons pour une prise de conscience des automobilistes. Certains se mettent même à l'éco conduite pour différentes raisons. Mais au fait, c'est quoi l'éco conduite ?

Lire la suite
voiture-A-jeune-conducteur-permis Louer une voiture en tant que jeune conducteur

Les jeunes conducteurs marqués d'un « A » rouge sont considérés comme des conducteurs à risque. Trop peu d'expérience et de réflexes au volant, les jeunes conducteurs ont-ils le droit de louer une voiture, et surtout à quelles conditions ?

Lire la suite
Vignette Crit'Air: règlementation et fonctionnement Guide complet sur la vignette Crit Air 2024

Les nouvelles pastilles arrivent ! Pour bien préparer cette venue voici un petit tour d'horizon pour bien comprendre les objectifs de la vignette Crit'Air, les véhicules autorisés à circuler, les sanctions et même le tarif de ce petit autocollant.

Lire la suite
pollution-pot-echappement Comment remplir le formulaire Crit'Air 2024 ?

Indispensable pour pouvoir circuler dans la capitale, la pastille écologique Crit'Air peut être commandée sur Internet. Mais, peut-être ne le saviez-vous pas, vous pouvez aussi la demander par courrier. Explications.

Lire la suite
homme-doute Impact de la suspension d'assurance sur votre bonus

Certains automobilistes cessent de conduire pendant plusieurs années, et n'ont ainsi plus d'assurance auto à leur nom. Au moment de s'assurer à nouveau, certaines compagnies refusent de rétablir le coefficient de réduction (bonus) initial qu'ils avaient acquis. Sont-elles dans leurs droits ?

Lire la suite
echappement voiture noire Comprendre et gérer le malus écologique en 2024

D'ici à 2030, de nombreux véhicules thermiques seront tout simplement exclus des centres-villes. Pour préparer cette transition, les pouvoirs publics mettent en place des incitations mais aussi des dispositifs punitifs. Voici quelques conseils pour éviter les mauvaises surprises.

Lire la suite