Assurance auto

Assurance auto : quid en cas d'accident avec un véhicule prêté ?

Publié par le , Mis à jour le 20/01/2020 à 16:54
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Il peut arriver qu’au gré des circonstances l’on doive prêter son véhicule à un tiers non identifié comme conducteur secondaire dans le contrat d’assurance auto. Il est envisageable aussi que l’on se voit prêter une auto. Mais quid alors en cas d’accident ? L’assurance automobile sera-t-elle impuissante à vous protéger ?

Assurance auto : le principe en cas de véhicule prêté

Tout dépend ici de la teneur de votre contrat d’assurance voiture ! Il peut effectivement interdire ou autoriser le prêt d’un véhicule.
De fait, si votre auto se trouve impliquée dans un accident alors que vous l’aviez prêtée à une personne non désignée au contrat d’assurance auto, la garantie pourra se trouver limitée et la franchise majorée.
 
Assurance auto : les conditions relatives au conducteur
En tant que propriétaire d’une auto, vous pouvez la prêter à la personne de votre choix dès lors qu’elle possède un permis valide et veille à utiliser le véhicule dans les conditions prévues au contrat.
Dans la droite ligne du principe évoqué ci-dessus, le contrat d’assurance automobile peut prévoir de limiter les garanties offertes et de majorer la franchise en cas d’accident responsable.
À noter que, lors d’un contrôle routier, le conducteur doit présenter les documents suivants :
     • son permis de conduire en cours de validité
     • les papiers de l’automobile
     • l’attestation d’assurance voiture
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Assurance auto : un accident causé ou subi

Quid en cas d’accident ? Deux cas de figure doivent ici être évoqués.
Si votre auto est impliquée dans un accident imputable à un autre véhicule, c’est l’assurance de ce dernier qui prendra en charge les réparations.
Si votre véhicule a causé cet accident, la garantie responsabilité civile obligatoire prendra en charge les dommages occasionnés à l’exclusion toutefois :
     • des dommages subis par votre auto
     • des dommages subis par le conducteur à qui le véhicule a été prêté
Comme le signale fort justement Service-public.fr, il faut veiller en cas de prêt continu du véhicule à en faire part à votre compagnie d’assurance auto pour qu’il adapte l’assurance aux risques.
 
L’avis d’Assurland.com : en assurance auto, l’on oppose souvent assurance au tiers et assurance tous risques. Découvrez sans plus attendre en quoi consiste la première formule d’assurance voiture citée grâce à notre article Assurance auto : les limites de l'assurance au tiers.
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6 RÉACTIONS
Nabil 14/06/2021 à 07:42

Bonjour, J'ai prêté ma voiture assurée au tiers et pas de deuxième conducteur déclaré et la personne a fait un accident avec. Que ce se passe-t-il dans les deux cas: responsable et non responsable ? Merci

Assurland.com, le comparateur d'assurances
Assurland.com 15/06/2021 - 09:22

Bonjour,

Il est possible même en étant au tiers que le contrat prévoie le prêt de volant. Si ce n'est pas le cas, l'assureur pourra appliquer une franchise majorée si vous êtes responsable. Attention toutefois, si le prêt de volant était interdit (intégration d'une clause d'exclusivité dans le contrat), car si vous étiez responsable, votre assureur indemnisera bien la partie adverse mais pourra se retourner ensuite contre vous pour se faire indemniser.

Si la personne à qui vous avez prêté le véhicule est responsable de l'accident, l'autre véhicule sera couvert par votre assurance en raison de la garantie Responsabilité civile obligatoire. Les dommages matériels que vous auriez pu subir ne seront pas couverts puisque que vous étiez assuré au tiers.

Concernant les conséquences pour vous, c'est comme si vous aviez vous-même provoqué un accident. Un malus sera alors appliqué sur votre assurance de.

Si la personne à qui on a prêté le véhicule n'est pas responsable, l'assureur de la partie adverse vous indemnisera en cas de dommage.

Bien à vous,

L'équipe d'Assurland.com

CHRISTINE 15/12/2020 à 11:19

Bonjour j ai eu un accident avec un véhicule prété en sachant que le propriétaire n'avais pas le prêt du volant . A l'heure actuelle le véhicule n'est pas réparable Mr refuse d'entré en contacte avec les assurance et me réclame de l'argent a t il le droit?

Assurland.com, le comparateur d'assurances
Assurland.com 16/12/2020 - 10:19

Bonjour, 

Il est en droit d’engager une action en justice contre vous. Par conséquent un règlement amiable serait préférable.

Bonne journée, 

L'équipe d'Assurland.com

zouitina 29/03/2014 à 22:14

j'ai eu un accident avec une voiture pretée dans un parking comment sa se passe apres

Assurland.com, le comparateur d'assurances
Assurland.com 07/04/2014 - 17:12

Bonjour, 

Si le propriétaire du véhicule a une assurance tous risques, l’assureur prendra en charge le dommage sauf exclusion précisée dans le contrat lorsque le dommage est provoqué par un tiers non déclarée au contrat. Une franchise risque d’être plus élevée car le conducteur n’est pas déclaré à l’assureur.

Si le propriétaire est assuré au tiers, l’assurance ne prendra pas en charge des dégâts,  sauf si vous n'êtes pas responsable de l’accident et que ce dernier a eu lieu avec un tiers identifié

 

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