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La législation de la conduite auto en 2023

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Contrôle technique, plaques d’immatriculation, voyage à l’étranger… autant d’aspects de la conduite en France encadrés par une législation spécifique. Tour d’horizon des cas particuliers pouvant affecter le conducteur et son véhicule, tout comme leur assurance auto.

Comment puis-je déterminer le modèle de ma voiture ?

Il existe plusieurs versions d'un modèle de voiture, et il peut être utile de connaître précisément le modèle de sa voiture pour l'assurer correctement. Voici comment procéder pour obtenir cette information.

Excès de vitesse : amendes et retraits de points en 2023

En France, le non-respect des limitations de vitesse représente une infraction de la loi et du code de la route, obligeant la personne fautive à s'acquitter d'une amende. Le montant de cette amende est variable en fonction de l'étendue de son excès, des conditions dans lesquelles la faute a été commise, de ses antécédents et de sa rapidité à payer sa contravention.

Limitation de vitesse jeune conducteur : quelles obligations ?

En France tous les automobilistes sont soumis à des limitations de vitesse. Mais ces dernières diffèrent pour les jeunes conducteurs, qui doivent respecter des limitations plus contraignantes que les conducteurs expérimentés. Alors, quelles limites doivent-ils observer ?

Loi Badinter : l'indemnisation des victimes d'accidents

La loi Badinter, entrée en vigueur en 1985, a révolutionné le monde de l'assurance. Cette loi a été mise en place pour encadrer le marché de l'assurance, harmoniser les procédures entre les assurances auto et moto et protéger les assurés.

Assurance covoiturage : comment bien s'assurer ?

Avec le covoiturage de plus en plus populaire, il est important de connaître vos différentes options d'assurance pour les conducteurs et passagers. Découvrez nos conseils pour choisir la bonne assurance covoiturage et profitez des avantages qu'elle peut offrir.

Vente d'une voiture et contrôle technique : quelles obligations ?

La vente d'une voiture d'occasion nécessite que le vendeur fournisse un contrôle technique dans certaines situations. Dans quels cas il est obligatoire de fournir un contrôle technique à l'acheteur ? Quelles sont les exceptions à cette obligation ? Voici les informations essentielles à connaître sur le contrôle technique et la vente d'un véhicule d'occasion.

Peut-on assurer une voiture qui ne nous appartient pas ?

Il peut nous arriver de devenir le conducteur d'une voiture qui ne nous appartient pas. On pense à l'utilisation du véhicule d'un proche âgé par exemple, ou à cet ami qui vous prête ses clefs pour un certain temps. Dans ces cas de figure, vous devez toujours être assuré, en tant que conducteur. Mais est-il possible qu'un nom différent apparaisse sur le contrat d'assurance et sur la carte grise ? Petit tour de la question.

Entre 150 000 et 200 000 apprentis devraient bénéficier de cette aide

Quel est le prix du permis de conduire en 2023 ?

C'est un investissement. Avec un prix moyen de 1 800 euros, le permis de conduire est un examen très onéreux pour les jeunes. Mais, saviez-vous qu'il est possible de baisser la facture ? Il existe plusieurs solutions pour payer son permis de conduire moins cher.

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Voiture banalisée et radar : que faut-il savoir ?

Les contrôles routiers sont monnaie courante en France. Il n'est pas rare pour les usagers de la route de croiser la police ou la gendarmerie sur le bas-côté de la route, avec ou sans radar. Mais il existe une autre technique, plus discrète pour contrôler les usagers : les véhicules banalisés.

Qu'est-ce que le fichier des véhicules assurés (FVA) ?

Le fichier des véhicules assurés (FVA) est un fichier répertoriant tous les véhicules assurés. Décidée en 2015, la création de ce fichier a dû attendre 2018. Dès 2019, il doit permettre aux forces de l'ordre de lutter contre la conduite sans assurance.

Prix du contrôle technique en 2023 et astuces pour moins payer

Le contrôle technique est obligatoire pour toutes les voitures en France. Son prix a d'ailleurs augmenté depuis l'entrée en vigueur du nouveau contrôle technique en mai 2018. Mais combien coûte-t-il ? Et comment trouver un centre de contrôle technique pas cher ?

Auto : comment fonctionne le radar de stop ?

Vous l'avez peut-être déjà croisé, le radar de stop a été installé depuis le mois de février 2016. Alors qu'il s'agissait dans un premier temps d'expérimenter ce nouveau type de radar, les autorités souhaiteraient en installer partout en France. Mais qu'est-ce que le radar de stop ? Comment fonctionne-t-il ? Quelles amendes et perte de points ? Assurland vous dit tout sur ce radar qui vous flashe si vous ne marquez pas l'arrêt à un stop.

Comment fonctionne le contrôle technique en 2023 ?

Le contrôle technique (CT) périodique est une inspection de votre véhicule qui a pour but d'évaluer son bon état de marche. Depuis mai 2018, le contrôle technique a été aligné sur les normes européennes et comprend désormais 133 points de contrôle. Parmi ces points, 123 doivent être corrigés et donnent lieu à une contre-visite.

Les 136 points du contrôle technique 2023 détaillés

Le contrôle technique subit des changements. Depuis le 20 mai 2023, deux nouveaux points de vérification s'ajoutent à la liste, portant ainsi le nombre total de points de contrôle à 136. Pour rappel, cet examen obligatoire concerne tous les véhicules particuliers (VP) âgés de plus de quatre ans, avec un poids total en charge (PTAC) inférieur ou égal à 3,5 tonnes.

Homologation auto : la réception communautaire, c'est quoi ?

Egalement appelée « réception communautaire » ou « réception », la procédure d’homologation consiste à « constater qu’un type de véhicule, de système ou d’équipement satisfait aux prescriptions techniques exigées pour sa mise en circulation ». D’ailleurs, avant sa mise en circulation, toute voiture assurée doit faire l’objet d’une réception préalable. Coup de projecteur.

Comment ne pas perdre ses points ?

Il s’agit d’une astuce que peu de personnes connaissent, un moyen efficace de ne jamais perdre aucun point sur son permis de conduire. Il convient tout simplement de mettre le nom d’un enfant mineur ou d’une personne qui n’a pas le permis sur la carte grise. Et c’est parfaitement légal.

Conducteur novice : qu'est ce que c'est ?

Lorsque l'on évoque le conducteur novice, on a tendance à penser immédiatement au jeune conducteur qui a obtenu récemment son permis de conduire. En réalité, toutes les tranches d'âge peuvent être classées dans cette catégorie. Alors, quels sont les critères déterminant un conducteur novice ? La réponse dans la suite de cet article pratique.

Connaître les sanctions encourues en cas d'état d'ivresse au volant

Alcool au volant : quelles sont les sanctions ?

La consommation d'alcool serait l'un des principaux facteurs de mortalité routière avec 20 % des décès routiers. Même en respectant la quantité d'alcool autorisée par la loi et fixée à 0,5 g/l d'alcool par litre de sang, il faut savoir que les chances d'être impliqué dans un accident mortel sont multipliées par deux.

Pourquoi la conduite accompagnée rend-elle l'assurance auto moins chère ?

Conduite accompagnée : Les avantages pour passer le permis B

En matière de conduite automobile, il est conseillé de s'y consacrer dès le plus jeune âge. Ainsi, il est recommandé de recourir à la conduite accompagnée pour apprendre à maîtriser son véhicule et prévenir les dangers de la route. Plus loin, sur le front des assurances auto, l'Apprentissage Anticipé de la Conduite (AAC) permet de bénéficier d'un contrat d'assurance auto moins chère. Explications.

Conduite supervisée : passer le permis à partir de 18 ans

La conduite supervisée est une méthode d'apprentissage qui ressemble à la conduite accompagnée, mais qui est destinée aux adultes de plus de 18 ans. Cette nouvelle méthode d'apprentissage permet d'acquérir une expérience de la route avant de passer l'examen du permis de conduire.

Conduite en état d'ivresse : et l'assurance auto ?

Tout le monde sait que la conduite sous l'emprise de l'alcool est dangereuse. Malheureusement, cela reste une cause majeure d'accidents mortels en France. Pourtant, le dispositif actuellement en vigueur est plutôt répressif. Ainsi, si le conducteur cause un accident en état d'ivresse, l'article A 211-1-2 du Code des assurances dispose que le contrat d'assurance voiture peut-être résilié avant son échéance.

Assurance : l'intérêt des témoignages en cas d'accident voiture

Il est plus facile d'indemniser les victimes d'un accident dont on est responsable ou d'être remboursé dans le cas d'un contrat avec garantie « dommages tous accidents » lorsqu'il y a un témoin présent sur les lieux de l'accident. Son témoignage aide effectivement à déterminer la responsabilité du conducteur. Cependant, certaines personnes ne peuvent pas être reçues comme « témoins crédibles ».

Perte de point permis de conduire : barème des retraits 2023

Entré en vigueur le 1er juillet 1992, le permis à points est doté d'un capital de 12 points, et de seulement 6 points pour le permis probatoire. Si vous commettez une infraction au Code de la Route, vous pouvez perdre des points. Oui, mais combien de points ? Dans le cadre de quelles infractions ? Et est-il possible de récupérer les points perdus ?

Récupération des points de permis : comment ça marche ?

En cas de perte des points du permis de conduire, il est possible de suivre des formations spécifiques dont le stage de récupération de points. Découvrez son fonctionnement sans plus attendre.

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Retrait ou suspension de permis : règles et conséquences

Le maximum de points pour un conducteur expérimenté est de 12 points. Chaque infraction de la route correspond à un barème de points. Mais combien de points faut-il avoir perdu pour subir un retrait de permis de conduire ?

Délit de fuite : les sanctions et risques encourus

Le délit de fuite est un acte sévèrement puni par la loi. L'on considère qu'une personne qui se rend coupable d'un délit de fuite n'assume pas ses responsabilités. Fuir au moment d'un accident est l'une des pires idées qu'on puisse avoir : cet acte est aussi bien sanctionné par la loi que par les compagnies d'assurance qui ne montrent aucune indulgence envers les coupables.

Démarches pour mettre une voiture à la casse

Lorsque votre voiture est inutilisable et que vous souhaitez vous en débarrasser, la loi exige sa destruction. Voici les démarches administratives à suivre pour mettre votre voiture à la casse.

Ceinture de sécurité : obligations et sanctions

La ceinture de sécurité est l'un des équipements de sécurité les plus importants à bord d'un véhicule. Qu'en est-il de l'obligation de porter cette ceinture, ainsi que des sanctions encourues si vous ne le faites pas ? Découvrez tout ce qu'il y a à savoir sur l'utilisation de la ceinture de sécurité et les conséquences d'une infraction.

Quelles sanctions pour un défaut d'immatriculation ?

L'immatriculation ou la carte grise est une carte d'identité qui offre de nombreux renseignements sur votre voiture. Le défaut d'immatriculation peut vous exposer à des sanctions mais aussi des répercussions sur l'assurance auto.

Que risque-t-on pour une fraude à l'assurance auto ?

Une fraude à l'assurance est « un acte intentionnel, réalisé par une personne morale ou physique. La fraude à l'assurance peut vous coûter très cher. Cet acte intentionnel peut provoquer la nullité de votre contrat si jamais votre assureur venait à s'apercevoir de la tromperie.

Quels sont les prix des amendes pour stationnement gênant ?

Il peut être gênant, très gênant, abusif ou même dangereux. Un stationnement inapproprié peut impacter la circulation des autres usagers de la route. Comment le code de la route sanctionne-t-il cet abus ?

Comment consulter le résultat du permis de conduire ?

Il y a quelques années, l'inspecteur du permis de conduire donnait lui-même le résultat à l'issue de l'examen pratique du permis de conduire. Mais des agressions à répétions à l'encontre des inspecteurs ont nécessité un changement : l'envoi des résultats se fait désormais par la poste. Mais il est également possible aux candidats d'obtenir le résultat en ligne, en seulement 48 heures.

Aides carburant 2023 : prime, chèque, indemnité et remise

Dans un contexte où les coûts liés au carburant ne cessent d'augmenter, de nombreuses entreprises cherchent à apporter des solutions pour soulager leurs employés. Parmi les dispositifs mis en place, on peut citer le chèque carburant, la prime carburant, l'aide carburant ou encore l'indemnité carburant.

Comment contester une contravention sur Internet ?

Recevoir un avis de contravention ne constitue pas une obligation de s'acquitter de l'amende correspondante. Le conducteur évite ainsi de perdre inutilement des points aux yeux de l'assurance auto lorsque l'avis est injustifié. Depuis le 23 novembre 2015, la contestation d'une contravention peut se faire en ligne en sachant que cette démarche est valable uniquement pour une amende forfaitaire automatisée.

Quelles conséquences du non-respect d'un feu rouge

Ne pas respecter l'arrêt au feu, ou appelé plus vulgairement « griller un feu », est une infraction définie par le Code de la Route. Outre l'amende et la perte de points, ne pas marquer l'arrêt absolu devant un feu de signalisation rouge n'est pas sans conséquence en matière d'assurance auto.

Assurance auto : quid des témoins de l'accident ?

Assurance auto et rôle des témoins en cas de sinistre

En cas d'accident de la route, la présence d’un témoin facilite les procédures de prise en charge au titre de l'assurance auto. Cependant, tous les témoignages ne sont pas recevables. Explications.

Radar feu rouge : combien de points retirés sur le permis ?

comment fonctionne un radar de feu rouge ?

Déployé dans l'Hexagone depuis 2009, le radar feu rouge vise à contrôler le respect des feux de circulation. Si l'on parle aussi de « contrôle automatisé du franchissement de feux rouges », ce dispositif est largement méconnu, notamment le retrait de points et la verbalisation en cas d'infraction. Coup de projecteur.

Peut-on conduire lorsqu'on a consommé du CBD ?

Aujourd'hui, la consommation du CBD sous plusieurs formes est légale en France. Mais avez-vous le droit de prendre le volant après en avoir consommé ? Affecte-t-elle votre conduite ? Que risquez-vous si vous conduisez après avoir consommé ?

L'assureur pourra avoir accès aux données du Système National des Permis de Conduire

Les assurances verifient elles le permis ?

Dorénavant, assureurs et employeurs vont pouvoir vérifier si vous avez subi un retrait de votre permis de conduire. Publié le 24 mai dernier, un décret autorise officiellement l'accès à cette information en cas de sinistre.

Accident avec un cycliste : qui est responsable ?

En raison de l'augmentation de la population cycliste, les interactions avec les automobilistes sont devenues plus fréquentes. Malheureusement, il en résulte souvent des accidents. Reste maintenant à découvrir qui du cycliste ou de l'automobiliste sera considéré comme responsable.

Le refus d'assurance auto : que faire pour s'assurer ?

Vous avez été refusé par une compagnie d'assurance et vous ne savez plus quoi faire ? Pas de panique, il existe des solutions pour trouver une assurance auto en cas de refus comme l'appel aux assurances spécialisées ou la saisie du Bureau Central de Tarification (BCT). En quoi cela consiste-t-il concrètement ?

Qu'est-ce que le Bureau Central de Tarification ?

Si votre contrat d'assurance auto a été résilié vous devez obligatoirement trouver un nouvel assureur pour votre véhicule. Cette recherche est parfois compliquée et peut devenir infructueuse car vous pouvez être qualifié de conducteur à risques. Pour aider les conducteurs à la recherche d'assurance automobile, l'Etat a créé le BCT. Autorité administrative indépendante, le Bureau central de tarification (BCT) concerne les assurances obligatoires et vous aide à résoudre ce problème.

Accident de la route, les bons gestes à adopter

Victime ou témoin, quels sont les gestes à adopter après avoir été confronté à un accident de la route ? Que faire ou ne pas faire ? Comment bien réagir ? Qui prévenir ? Comment signaler un accident de voiture à son assurance ?

Comment obtenir un certificat d'immatriculation ?

Pour qu'une voiture neuve puisse rouler sur les routes françaises pour la première fois, son propriétaire doit avoir un certificat d'immatriculation. Cette règle s'applique aux véhicules achetés en France ou à l'étranger. L'absence de certificat d'immatriculation entraîne le paiement d'une amende qui représente 750 euros au maximum.

Quel est le prix pour une carte grise en 2023 ?

Il est possible d'utiliser un « simulateur carte grise » gratuit qui permet de calculer le coût de votre certificat d'immatriculation (ex-carte grise). Ce nouvel outil de calcul prend en compte vos différentes démarches, du changement d'adresse à l'immatriculation d'une nouvelle voiture en passant par la modification d'usage du véhicule motorisé.

Carte grise perdue : Démarches et demande de duplicata

La carte grise - on l'appelle aujourd'hui "certificat d'immatriculation" - est indispensable pour les propriétaires d'un véhicule motorisé. En effet, en cas de contrôle, c'est ce document qu'il faut présenter aux forces de l'ordre. Mais, que se passe-t-il si vous perdez votre carte grise ? Quelles sont les démarches à accomplir pour pouvoir circuler sans problème ? Explications.

Carte grise : Démarches simples et rapides

La carte grise, également appelée certificat d'immatriculation, matérialise l'autorisation de circuler du véhicule et permet son identification. Obligatoire, ce document peut amener à être modifié en cas de déménagement, s'il a été abîmé ou tout simplement en cas de vol ou de perte.

La consommation de cannabis est interdite par la loi

Stupéfiants au volant : quels risques et sanctions ?

Etat d'excitation intense, diminution des facultés auditives et visuelles, perte de la conscience du danger, etc. Les drogues diminuent les capacités du conducteur et provoquent de nombreux accidents. La compagnie d'assurance peut également décider de résilier le contrat d'assurance auto.

Permis de conduire invalidé : que faire ?

Si votre permis de conduire est invalidé, cela signifie que vous n'êtes plus autorisé à conduire pendant une période déterminée, généralement en raison d'infractions au code de la route ou de l'accumulation de points de pénalité. Si vous recevez une lettre 48 SI, vous devez remettre votre permis de conduire aux autorités dans les 10 jours suivant la réception de la lettre.

$Infraction routière : quelles conséquences sur l’assurance auto ?$

Tout savoir sur les infractions routières !

Toutes les infractions au Code la route ne se valent pas : excès de vitesse, délit de fuite, mauvais stationnement... Elles peuvent donner lieu à des amendes et à des sanctions pénales, mais aussi avoir une influence sur votre assurance auto.

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